L'atteinte à "l'intégrité psychique" de la communauté musulmane n'a pas été retenue par le tribunal correctionnel. En décembre 2013, trois jeunes de 21 ans avaient déposés plusieurs oreilles et une tête de porc devant la mosquée Sunna à Besançon. Alors que le ministère publique avait requis 80 à 100 heures de TIG (travail d'intérêt général), les trois prévenus ont finalement été relaxés.
L'avocat de la défense a notamment expliqué que "l'atteinte psychique aux membres de la communauté musulmane" reprochée aux trois jeunes ne valait pas, étant donné que la tête de porc n'est restée qu'une heure sur les lieux, et n'a été vue que par la police. "Il n'y a pas eu de victime", a-t-il argumenté.
Les trois prévenus ont expliqué avoir été victime d'une agression par des jeunes d'origine maghrébine et avoir agi ainsi par "vengeance". Ce n'est pas la première fois qu'une telle profanation intervient sur le territoire français. En janvier 2014, déjà, une tête de porc avait été déposée devant une mosquée à Mayotte. En mai 2013, les membres d'une association musulmane de Narbonne ont découvert, sur le chantier de leur future mosquée, une tête et les quatre pattes d'un porc dans une mare de sang.
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