« Mein Kampf » dans le domaine public, pas « Le Journal d’Anne Frank » ?
Je m’abonne pour 1€/semaineLe Fonds Anne Frank, qui veut empêcher que le célèbre journal tombe dans le domaine public le 1er janvier, menace le blogueur Olivier Ertzscheid qui avait voulu le « libérer ». Il réagit.
A quelques jours du 1er janvier, date à laquelle le journal d’Anne Frank devait entrer dans le domaine public avant que le Fonds Anne Frank ne s’y oppose, je viens de recevoir le courrier suivant de l’avocat représentant les intérêts du Fonds Anne Frank.
Pour mémoire, ce courrier fait suite à « l’affaire » Anne Frank, c’est-à-dire la décision des ayants droit du « Journal d’Anne Frank » de reporter l’entrée dans le domaine public du célèbre document. Ma réaction à cette décision fut racontée sur Rue89 sous le titre « Chère Anne Frank, je libère ton texte, en toute illégalité ».
Les éléments peuvent être retrouvés plus en détails sur mon blog :
- « Chère Anne Frank » (7 octobre 2015) ;
- « Anne Frank et le domaine public : mon combat ? » (11 octobre 2015) ;
- « Het Achterhuis » (6 novembre 2015) ;
- « Anne Frank traverse l’Atlantique » (22 décembre 2015).
J’avoue être assez perplexe et relativement désemparé. Non pas tant par la réception dudit courrier (il fallait bien s’attendre à une réaction du Fonds Anne Frank à quelques jours du 1er janvier 2016) que par la série d’injonctions auxquelles je suis supposé me plier pour m’éviter une astreinte de 1 000 euros par jour ( !) alors même qu’aucun jugement n’a été rendu (puisqu’aucun procès n’a été ouvert ...) et étant donné que je n’ai pas publié le fichier en question.
Le courrier ne se base donc que sur mon « intention » de le faire (les intentions sont-elles condamnables en droit sans procès ?) et sur quelque chose qui ressemblerait à un « préjudice moral » que j’aurais causé au Fonds Anne Frank en ouvrant le débat sur la question de l’entrée de ce texte essentiel dans le domaine public (de manière certes assez radicale même si j’ai entre-temps supprimé les fichiers de l’édition française, [y compris sur Rue89, ndlr]) ; mais là encore, depuis quand ouvrir un débat ou exprimer une opinion – par ailleurs argumentée – est-il condamnable au titre d’un préjudice moral ? Perplexe et relativement désemparé vous disais-je : -)
Je suis donc preneur de tout conseil ou avis éclairé sur la partie juridique de l’astreinte et des injonctions qui me sont adressées. Sachant que j’ai, toujours d’après le courrier de l’avocat du Fonds Anne Frank, trois jours pour mettre en œuvre les différentes injonctions.
Et comme nombreux furent les avocats qui se sont exprimés dans la presse suite à l’affaire Anne Frank, et comme tous étaient relativement unanimes sur la non-recevabilité en droit des arguments évoqués par le Fonds Anne Frank pour retarder l’entrée du journal dans le domaine public, j’espère qu’ils seront prompts à m’éclairer sur la meilleure marche à suivre dans cette affaire et à accepter d’éventuellement m’accompagner dans ce qui s’annonce comme un délicat combat, d’ailleurs finalement beaucoup plus politique et sociétal que strictement juridique ...
Ma réponse à l’avocat
En attendant, voici ma réponse à l’avocat du Fonds Anne Frank :