Comment réagir si on vous accuse d'avoir téléchargé des contenus piratés

Comme bien des internautes, André Laplante télécharge à l’occasion des films et des séries télé piratés par l’entremise du protocole BitTorrent, une pratique qui contrevient à la loi canadienne sur le droit d’auteur. Au début d’octobre 2018, ce résident de Lévis reçoit par courrier recommandé une lettre du cabinet Aird & Berlis, de Toronto. La missive l’informe qu’un studio de cinéma, Bodyguard Productions, l’accuse d’avoir téléchargé et partagé par BitTorrent le film The Hitman’s Bodyguard.

Au besoin, contactez un avocat

Quand nous lui avons parlé, en octobre dernier, André Laplante avait entrepris des démarches auprès d’une avocate pour assurer sa défense. « C’est la bonne chose à faire », affirme Me James Plotkin, un avocat d’Ottawa qui représente des consommateurs dans la même situation. « Il ne faut pas ignorer ce type de lettre, sans quoi on s’expose à perdre par défaut en cour. »

D’après Me Plotkin, dans ce genre de poursuite, les détenteurs de droits d’auteur et leurs avocats tentent avant tout d’obtenir des règlements à l’amiable. Les dommages-intérêts maximaux pour une contravention non commerciale au droit d’auteur étant de 5 000 $ au Canada, les demandeurs tentent d’obtenir un tel montant.

Toutefois, selon Me Plotkin, la jurisprudence montre que les dommages-intérêts doivent être proportionnels à la perte subie par le détenteur de droits d’auteur. « Dans plusieurs causes, la perte équivaut probablement à quelques billets de cinéma tout au plus », estime l’avocat.

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N’ignorez pas les courriels d’avertissement

De temps à autre, André Laplante reçoit de son fournisseur d’accès Internet des avis indiquant qu’il a téléchargé des contenus piratés et qu’il doit cesser de les partager. Ce genre d’avertissement demande simplement de retirer les fichiers en question de votre logiciel BitTorrent, qui les rend accessibles à tous ses utilisateurs.

« J’ai peut-être reçu un courriel concernant The Hitman’s Bodyguard, mais je ne m’en souviens pas », dit le résident de Lévis, ajoutant qu’il efface toujours ce genre de message. Selon le cabinet Aird & Berlis, l’internaute en aurait bel et bien reçu un. En ignorant l’avis de son fournisseur d’accès Internet, il a ouvert la porte à une poursuite.

Les avertissements comme ceux que reçoit André Laplante sont courants. Selon Me Plotkin, les détenteurs de droits d’auteur mandatent des sociétés d’enquêtes informatiques afin de déterminer quelles adresses IP (liées à des comptes chez les fournisseurs d’accès Internet) ont téléchargé des fichiers BitTorrent. Ainsi, un studio de cinéma peut demander à votre fournisseur de vous envoyer un avis d’atteinte au droit d’auteur.

Étant donné que ce n’est qu’une petite tape sur les doigts, vous n’avez pas à contacter un juriste. Mais vous avez intérêt à cesser de partager du contenu piraté, sans quoi vous pourriez un jour, comme André Laplante, recevoir une lettre d’avocat.

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