Quand la TVA finance Al Qaïda

Et si les consommateurs européens finançaient bien malgré eux les organisations terroristes ? C’est le constat effrayant qu’ont dressé plusieurs journalistes danois, Bo Elkjaer, Mads Nilsson et Troels Kingo Larsen, dans une enquête de longue haleine présentée mardi soir à Bruxelles, sur invitation de la Commission européenne.

Ces journalistes ont révélé « comment des citoyens danois radicalisés ont été capables d’utiliser la fraude à la TVA pour financer des activités djihadistes. En juin, les autorités espagnoles ont annoncé qu’elles avaient arrêté un homme qui serait impliqué dans un réseau d’entreprises danoises qui ont financé et recruté des militants de Daesh à travers la fraude à la TVA », a expliqué le commissaire européen à la Fiscalité, Pierre Moscovici.

Les trois journalistes ont expliqué avoir découvert un réseau tentaculaire de fraude à la TVA organisé par des personnes liées au mouvement Sharia4 et s’étendant au Danemark, en Suède, en Espagne et en Allemagne. Le pactole : 58 millions de couronnes danoises (environ 8 millions d’euros) et 100 millions de couronnes suédoises (environ 10 millions d’euros). « Ils achetaient du poulet aux Pays-Bas, du matériel électronique en Allemagne, des softs en Pologne et en Suède », nous explique Bo Elkjaer.

Carrousel et autres jeux d’enfants

La fraude à la TVA, c’est presque un jeu d’enfants. Richard Ainsworth, de l’université de Boston et expert de renommée mondiale sur ce dossier, nous explique d’ailleurs que le plus jeune fraudeur à ce jour n’avait que 16 ans. Et il a réussi à duper le fisc allemand pour plusieurs dizaines de millions.

Á en croire Elkjaer et son équipe, la fraude qu’ils ont découverte n’était pas non plus perpétrée par des cérébraux. Le moyen semble trop simple pour être vrai : le « carrousel ».

Pour faire très simple, une société bidon établie, par exemple en Belgique, va acheter un produit dans un autre État membre, hors taxe. Cette société va ensuite revendre ce produit à une troisième entreprise en Belgique, à prix raboté mais en empochant la TVA. Et cette société bidon se sera évaporée avant de verser la TVA au fisc.

Le problème, c’est que les administrations fiscales mettent du temps à réaliser qu’il y a un os. Dans le cas danois, les fraudeurs ont pu faire tourner le carrousel cinq fois pendant environ un an et demi. « Vous leur donnez du temps et vous leur donnez de l’argent », explique Bo Elkjaer, paraphrasant Richard Ainsworth.

Pour que le carrousel fonctionne, il faut mettre des hommes de paille à la tête des sociétés du circuit frauduleux. Ceux-ci sont en général grassement rémunérés pour prêter leur nom et ainsi brouiller les pistes. Parmi les hommes de paille de la fraude danoise, des foreign fighters allemand et danois en Syrie, en général liés à la branche danoise de Sharia4, « Kaldet til Islam », certains Espagnols sous le coup d’enquêtes terroristes ou encore le djihadiste blacklisté par les Américains aujourd’hui décédé Abu Hamza. En tout, environ soixante entreprises étaient impliquées.

Depuis 2011

Parfois, les liens s’étendaient au Royaume-Uni, en Norvège, en Belgique. Mais cela ne veut pas dire que ces entreprises étaient de mauvaise foi. « Pour se faire de l’argent dans un carrousel, à un moment il faut faire commerce avec des vraies entreprises, souligne le journaliste Troels Kingo Larsen. D’abord pour acheter les biens en début de chaîne puis pour les revendre en fin de chaîne », explique.

On connaît les liens entre TVA et terrorisme depuis au moins 2011, quand les Américains, alors sur les traces de Ben Laden avaient découvert des documents sur une fraude TVA au carbone quelque part à la frontière entre l’Afghanistan et le Pakistan.

La Commission entend proposer une refonte entière du système en octobre et espère que, les liens avec le terrorisme exposés au grand jour, les États membres accepteront d’avancer sur cette voie. Mais le sujet étant sensible, c’est loin d’être gagné.