Huit départements vont tester le revenu de base

Mesure phare du programme de Benoît Hamon lors de la campagne présidentielle, le revenu de base pourrait bientôt être expérimenté. Les présidents socialistes des conseils départementaux de l’Ariège, de l’Aude, du Gers, de la Haute-Garonne, de la Gironde, de l’Ille-et-Vilaine, de la Meurthe-et-Moselle et de la Seine-Saint-Denis signent dimanche une tribune dans laquelle ils se portent candidats pour expérimenter le revenu de base, "sans dogmatisme, sans certitudes, mais avec l’intuition que son émergence est l’occasion de porter un nouveau regard sur les défis du présent".

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De leur côté, les présidents PS de l’Ardèche et du Lot-et-Garonne soutiennent la démarche. Soulignant le manque d’efficacité du revenu de solidarité active (RSA) pour "vaincre la pauvreté, qui frappe encore 9 millions de personnes en France", ces huit personnalités mettent en avant l’expérience des collectivités locales en matière sociale. "Nous sommes les témoins des profondes mutations qui affectent la société : l’intensification et la diversification de la précarité, l’éclatement du salariat, l’érosion des liens sociaux, et même la perte d’estime de soi […] Nous voulons innover socialement et redonner du sens à un projet de société."

Une étude de faisabilité va être menée

Le revenu de base proposé par les élus constitue, selon eux, "une opportunité de reprendre le chemin de l'emploi". C'était déjà l'objectif visé par le revenu minimum d'insertion (RMI), mis en place en 1988 par François Mitterrand. Jugé inefficace, il a été remplacé vingt ans plus tard par le RSA par Nicolas Sarkozy, sans plus de succès. Reste encore à savoir quelle forme donner au projet. Si ces huit départements se portent volontaires, des choix de mise en œuvre sont encore à faire, notamment au niveau de la population ciblée et du montant des allocations versées. Pour viser au plus juste, peut-on lire dans la tribune, "il y faut de la méthode. Etudier d'abord les bas revenus en France pour connaître plus finement les réalités sociales. Elaborer un modèle robuste, crédible scientifiquement, audacieux socialement et soutenable financièrement grâce à des microsimulations. Nous voulons passer de l'étude en laboratoire au test in vivo".

Jean-Luc Gleyze, président de la Gironde, qui travaille sur le projet depuis le printemps 2016, reconnaît que "ce n'est pas forcément la solution miracle". "Mais c'est une initiative sociale que nous devons tenter", insiste l'élu, dont l'équipe départementale a déjà voté à une large majorité en faveur de l'expérimentation. En préalable à toute mise en œuvre, une étude de faisabilité sera menée, financée à hauteur de 100.000 euros par les huit départements. "Nous espérons des résultats théoriques sous quatre à six mois après le lancement de l'étude. Et un début de l'expérimentation en 2019 serait l'idéal", confie le représentant girondin.

Dernière barrière, mais pas des moindres, l'adaptation du cadre législatif autorisant des expérimentations sur une partie seulement du territoire. "Trop de réformes sont élaborées “hors-sol” et tombent d'en haut sans avoir jamais été confrontées avec la réalité", regrettent les auteurs de la tribune. Un diagnostic partagé par Emmanuel Macron. Jeudi, lors du 100e Congrès des maires, le Président a annoncé vouloir réformer la Constitution pour assouplir le droit à l'expérimentation dans certains territoires.

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