Allemagne: la justice ouvre la voie aux interdictions des vieux diesel en ville

AFP

La justice allemande a ouvert la voie mardi à des interdictions de circulation de véhicules diesel dans les villes, sous conditions, une mesure très débattue dans le pays où est née cette technologie.

La Cour administrative fédérale, installée à Leipzig, a rejeté les requêtes formulées par les Etats régionaux du Bade-Wurtemberg et de Rhénanie-du-Nord-Westphalie, plongeant des millions d'automobilistes dans l?incertitude.

Cette décision concerne directement les villes de Stuttgart et Düsseldorf, où ces mesures pourront désormais être mises en oeuvre, mais envoie également un signal fort au niveau national où des dizaines de villes dépassent les seuils autorisés de pollution de l'air.

L'arrêt de la Cour administrative fédérale prévoit des délais d'application, des exceptions pour les artisans et une mise en place progressive de telles interdictions. Ainsi à Stuttgart, elles ne pourront pas entrer en vigueur avant septembre 2019 pour les voitures diesel de norme Euro 5, commercialisées jusqu'en 2015.

"C'est un grand jour pour l'air pur", a réagi à Leipzig Jürgen Resch, le chef de l'association de protection de l'environnement DUH, à l'origine de cette procédure pour forcer les autorités locales à durcir leur combat contre la pollution. Il s'attend à "de nettes améliorations de la qualité de l'air dès cette année".

Les propriétaires de véhicules diesel les plus anciens, c'est-à-dire ne correspondant pas à la norme Euro 6, "ne peuvent plus êtres certains de pouvoir circuler dans les villes à tout moment, 365 jours par an", a souligné le cabinet de conseil EY. Selon ses calculs, plus de 10 millions de voitures roulant en Allemagne sont potentiellement concernées.

La DUH a en effet poursuivi plusieurs villes pour leurs manquements en terme de qualité de l'air et Berlin, réticente jusqu'ici à édicter des interdictions de circulation, est menacé de poursuites par la Commission européenne.

Quelque 70 villes allemandes présentaient encore en 2017 des taux de dioxyde d'azote supérieurs au seuil annuel moyen de 40 microgrammes/m3 édicté par l'Union européenne, d'après l'Office fédéral de l'environnement. Munich, Stuttgart et Cologne sont les plus touchées.

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