Un député LR propose une loi pour protéger le chant des coqs
La décision du tribunal concernant le cas du coq Maurice sera connue le 5 septembre prochain. PASCAL PAVANI / AFP
Pierre Morel À-L’Huissier souhaite mettre en place un « inventaire du patrimoine » regroupant bruits et odeurs et permettant aux juges de ne pas donner raison aux plaignants selon le cas.
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Il y a eu le procès du coq Maurice sur l’île d’Oléron le 4 juillet, mais avant même celui-là, le propriétaire de Coco, un coq de la commune de Margny-lès-Compègne le 15 juillet avait été condamné à s’en séparer fin mai. Mais le chant des coqs pourrait être sauvé par un député LR de la Lozère.
Il est surnommé le « député de la ruralité » rapporte « le Parisien », ce mardi 30 juillet. Pierre Morel À-L’Huissier a déposé une proposition de loi pour « protéger » les « bruits ruraux » qui sont au cœur des querelles de voisinage depuis plusieurs semaines : chant du coq, de cigales, de grenouilles ou encore cloche qui sonne.
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Un « inventaire du patrimoine »
Il souhaite ainsi mettre en place « un inventaire des bruits et des odeurs de la campagne, “le patrimoine sensoriel” » permettant à la justice de ne pas toujours donner raison aux plaignants explique France-Bleu Mayenne.
Pierre Morel-À-L’Huissier assure au « Parisien » avoir déjà obtenu le soutien de 150 députés alors que son texte devrait être examiné à la rentrée. Il expose ainsi son projet de loi :
« L’idée n’est pas d’interdire à des personnes de contester et d’aller devant des juridictions. Mais je propose qu’une commission départementale détermine les bruits et les odeurs qui font partie prenante de la vie locale, par exemple avec la cigale en Provence. Cette commission serait composée de maires, de citoyens, de personnalités du département ou de la chambre d’agriculteurs, etc. »
Une fois cet « inventaire du patrimoine » constitué, il sera plus facile pour les juges de répondre à un plaignant. Certains regrettent toutefois de devoir en arriver là. C’est notamment le cas de Norbert Bouvet, l’ancien maire de Villiers-Charlemagne (Mayenne), interrogé par France-Bleu qui se désole :
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« Je pense qu’on ferait mieux de faire un peu de pédagogie. C’est ce que font beaucoup de maires. Ils expliquent pourquoi on a tel bruit et telle odeur. Faire un catalogue des bruits je trouve ça d’un ridicule sans nom ! »
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