Shenzhen autorise les véhicules autonomes à circuler sur certaines routes
A Shenzhen, les véhicules autonomes pourront circuler sur certaines routes. La ville chinoise vient d'adopter une nouvelle réglementation favorisant le déploiement de cette technologie. Les règles de responsabilité en cas d'accident ont également été remises au goût du jour.
Shenzhen veut être à l'avant-garde des nouvelles technologies. Alors que les entreprises technologiques et autres start-up chinoises multiplient les expérimentations de véhicules autonomes, Shenzhen a adopté une nouvelle réglementation qui doit entrer en vigueur le 1er août. Les véhicules totalement autonomes, sans chauffeur au volant, pourront circuler sur certaines routes spécifiquement désignées. Certains véhicules autonomes n'ont même plus besoin d'avoir ni pédale ni volant, rapporte le China Daily.
Des véhicules sans pédale ni volant
Avec cette nouvelle réglementation pour les véhicules intelligents et connectés, Shenzhen accorde aux véhicules autonomes une "carte d'identité" légale. Une étape clé pour accélérer la commercialisation de ces véhicules. Mais une réglementation plus étoffée et plus d'essais sont nécessaires, selon les experts, avant de pouvoir élargir ce pilote.
Cette réglementation classifie les véhicules autonomes en trois types : la conduite conditionnellement autonome, la conduite hautement autonome et la conduite entièrement autonome. Les deux véhicules entrant dans les deux premières classifications doivent avoir des équipements pour la conduite humaine. Mais les véhicules pleinement autonomes n'ont pas besoin d'avoir des pédales et un volant.
A Pékin, les robots taxis sans conducteur peuvent déjà circuler sur les routes, mais les autorisations sont transmises pour chaque véhicule, ce n'est pas une règle générale officialisée comme c'est désormais le cas à Shenzhen.
Qui est responsable en cas d'accident ?
Cette nouvelle réglementation clarifie également les règles de responsabilité applicables en cas d'accident impliquant un véhicule autonome. Pour les véhicules à conduite autonome avec chauffeur, ce dernier est tenu responsable des accidents et de l'indemnisation. Pour les véhicules entièrement autonomes sans conducteur, le propriétaire ou l'utilisateur du véhicule est tenu responsable des accidents et de l'indemnisation. Mais dans le cadre d'un accident de la circulation, si le dommage est causé par les défauts d'un véhicule, le conducteur, le propriétaire ou l'utilisateur du véhicule, après avoir payé la facture, peut demander une indemnisation au constructeur ou au vendeur de la voiture.
En France, le conducteur peut se dégager de sa responsabilité pénale lorsqu'un système avancé d'aide à la conduite (ADAS) fonctionne dans ses conditions normales d'utilisation et a été homologué. Et les véhicules autonomes pourront circuler sur des zones prédéfinies à partir de septembre 2022.
Aux Etats-Unis, il n'est plus nécessaire d'équiper les véhicules autonomes d'un siège pour le conducteur, de pédales ni de volant, ou de demander une exception à la NHTSA pour les faire circuler. Mais ils doivent offrir les mêmes niveaux de protection que les véhicules à conduite humaine. Tous les pays tâtonnent sur les changements réglementaires face à l'arrivée de cette nouvelle technologie.
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