L'affaire des fichiers HSBC menace d'ébranler la place bancaire genevoise. L'enquête judiciaire sur les contribuables français ayant placé leur argent en Suisse met désormais directement en cause HSBC Private Bank Genève.
Le célèbre établissement bancaire ne pourra, dans les mois qui viennent, échapper à des poursuites, en qualité de personne morale. Il est suspecté d'avoir incité près de 3 000 contribuables français, sollicités par des démarcheurs, à frauder le fisc, pour un montant supérieur à 4 milliards de dollars. Dans une ordonnance de saisie visant à bloquer les avoirs placés sur certains comptes, les juges parisiens Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger ont synthétisé, le 27 février, leurs investigations, déclenchées par la saisie de listings clients remis à la justice par un ancien employé de HSBC, Hervé Falciani.
HSBC « SUSCEPTIBLE D'ÊTRE MISE EN EXAMEN »
Les deux magistrats, saisis d'une information judiciaire ouverte – notamment – pour « démarche illicite » et « blanchiment en bande organisée de fraude fiscale », écrivent ceci : « Il apparaît au vu des éléments recueillis par l'information que la banque HSBC Private Bank (Suisse), dans le cadre des faits de blanchiment dont nous sommes saisis, a bénéficié du produit des faits de fraude fiscale et a, en organisant l'opacification de flux financiers, blanchi les fonds d'origine illicite en permettant à des milliers de clients détenteurs d'avoirs très importants de les soustraire à l'administration fiscale française ». « En effet, précisent les juges, l'établissement bancaire HSBC Private Bank a mis à disposition de ses clients des comptes au nom de sociétés offshore et les a conseillés afin qu'ils puissent dissimuler leurs avoirs ».
La conclusion des magistrats est sans ambiguïté : « Dès lors, la banque HSBC Private Bank est susceptible d'être mise en examen pour des faits de blanchiment de fraude fiscale ». Ils précisent même, s'agissant des listings Falciani, remis aux autorités fiscales françaises en décembre 2008, que leur « authenticité a été vérifiée par les auditions de nombreux titulaires de comptes qui ont du reste transigé avec l'administration fiscale sur la base de ce fichier »
DÉMARCHAGE DE PROSPECTS FRANÇAIS
Mandatés par les deux juges, les gendarmes de la section de recherches de Paris sont tout aussi sévères pour HSBC, accusée d'avoir « apporté un concours de façon habituelle à des opérations de dissimulation et de placement du produit de la fraude fiscale. Il apparaît également que certains conseillers de clientèles travaillant pour HSBC Private Bank ont réalisé des actes de démarchage bancaire ou financier de prospects français ou résidant sur le territoire national français, dont les fonds obtenus par ce démarchage illicite ont été blanchis par la banque HSBC Private Bank de Genève ». HSBC n'a pas répondu aux sollicitations du Monde mardi. En janvier, elle avait contesté son implication dans un système frauduleux : « HSBC réprouve le recours éventuel à l'évasion fiscale », assurait la banque.
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